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Très belle propriété boisée Comptoir Foncier.
Celle-ci comprend une maison de garde à aménager. Propriété idéalement située le long de la rue Oude Galgenstraat. Le tout est situé en zone dhabitat en zone de parc résidentiel au plan de secteur et en zone forestière. Cette propriété est partiellement concernée par les sites Natura 2000 en Flandres.
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La décision 2009/980/UE de la Commission du 17 décembre 2009 autorisant une allégation de santé concernant lincidence des concentrés de tomate hydrosolubles sur lagrégation plaquettaire et garantis sa n t la p r ot ection des donnée s d e propriété exclusive e n v ertu du règlement CE no 1924/2006 du Parlement européen et du Conseil 7 doit être intégrée dans laccord.
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On 10 November 2016, the European Union Court of Justice ECJ rendered a judgment regarding the need" of repackaging" of pharmaceuticals and the reaffixing of the trade mark by the parallel importer within the European Economic Area EEA, which includes Norway.
Propriété Les Chaumes.
BB / gastenkamers. Propriété Les Chaumes. Gîtes gelegen in de regio Poitou-Charente. Straat en huisnummer. 11 rue des Chaumes. Postcode en plaats. Algemene omschrijving van de accommodatie. Landgoed van 1ha met groot huis en schuren van 1824 in authentiek Frans dorp Melleran, Deux-Sèvres, Nouvelle Aquitaine.

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