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modalités
modalités de paiement Vertaling Frans-Nederlands.
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D.139 / Modalités d'exécution' et commentaires relatifs à la pension complémentaire des travailleurs indépendants nbb.be.
D.139 / Modalités d'exécution' et commentaires relatifs à la pension complémentaire des travailleurs indépendants. D.139 / Modalités d'exécution' et commentaires relatifs à la pension complémentaire des travailleurs indépendants. 26 July 1995 1000.: Modalités d'exécution' et commentaires relatifs à la pension complémentaire des travailleurs indépendants.
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Modalités de l'inscription' des déclarations d'apport' anticipé au registre central des contrats de mariage Presscenter.org.
Sur proposition du ministre de la Justice Koen Geens, le Conseil des ministres a approuvé un projet d'arrêté' royal qui règle les modalités de l'inscription' des déclarations d'apport' anticipé au registre central des contrats de mariage. La loi du 22 juillet 2018 relative au droit des régimes matrimoniaux a offert la possibilité aux partenaires qui acquièrent ensemble un bien immeuble de faire figurer une déclaration d'apport' anticipé dans l'acte' d'acquisition' de propriété.
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modalités d'inscription' Traduction néerlandaise Linguee.
Lexpérience acquise lors des précéde nt e s inscriptions à l annexe I de la directive 91/414/CEE de substances actives évaluées dans le cadre du règlement CEE no 3600/92 de la Commission, du 11 décembre 1992, établissant l e s modalités d e m ise en uvre de la première phase du programme de travail visé à larticle 8, paragraphe 2, de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques 1 a montré que des difficultés pouvaient surgir dans linterprétation des devoirs des détenteurs dautorisations existantes en ce qui concerne laccès aux données.
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modalités Vertaling naar Nederlands voorbeelden Frans Reverso Context.
Uw zoekopdracht kan naar ongeschikte uitdrukkingen leiden. Uw zoekopdracht kan naar informele uitdrukkingen leiden. Vertaling van modalités" in Nederlands. Bekijk ook: modalités d'application' selon les modalités modalités pratiques les modalités prévues. Zoek modalités in: Web Afbeeldingen Definitie Woordenboek Vervoegen Synoniemen.
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selon les modalités 1246. les modalités pratiques 391. établissant les modalités 382. fixant les modalités 358. les modalités d'exécution' 329. selon les modalités prévues 300. établissant les modalités d'application' 259. ainsi que les modalités 259. les modalités de mise en uvre 245.
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Modalités de paiement impots.gouv.fr.
Selon la nature de votre impôt impôts locaux, impôt sur les revenus, IFI, votre statut de résident fiscal ou non en France ainsi que du pays où est situé domiciliation votre compte, vous ne pourrez pas bénéficier des mêmes modalités de paiement de votre impôt, ni dépendre du même service des impôts.
Archives de l'État' en Belgique.
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modalité Vertaling Frans-Nederlands.
van NL van EN van DE van FR van ES naar NL naar EN naar DE naar FR naar ES Vertaal. Naar andere talen: modalité DE modalité EN modalité ES. Definities in het Frans: Modalité 3x. Doorgestuurd van meervoudsvorm modalites.
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